Conditions de fonctionnement de la structure

Conditions générales de fonctionnement.

Le cabinet vétérinaire des Dentelles est un cabinet vétérinaire médico-chirurgical. Il répond aux caractéristiques précisées dans l'arrêté du 13 mars 2015 du code de déontologie vétérinaire et, en particulier, dans l'article 1 de cet arrêté.

Le cabinet vétérinaire des dentelles reçoit du public et a pour but essentiel l'exercice de la médecine et de la chirurgie vétérinaires.

Le vétérinaire en exercice est le Docteur Artagnan ZILBER, diplômé de l'école nationale vétérinaire de Maisons-Alfort.

Le Dr Zilber est remplacé régulièrement par le Dr Nancy CAP.

Les espèces traitées sont les petits animaux : chiens, chats, nouveaux animaux de compagnie. Pour ce dernier cas, le vétérinaire se réserve le droit de refuser certaines espèces (reptiles, primates…) dans les limites de sa compétence.

Horaires.

Le cabinet est ouvert selon les horaires suivants :

- le matin sur rendez-vous du lundi au samedi de 8h30 à 12h00.

- l'après-midi sur rendez-vous du lundi au vendredi de 15h00 à 19h00.

D'autres fermetures occasionnelles sont possibles : elles sont précisées quelques jours à l'avance sur le tableau d'affichage à l'extérieur du cabinet ainsi que sur le site internet.

Urgences et continuité des soins.

Lorsque le cabinet est fermé, un service de garde assure les urgences et la continuité des soins. Ce service est assuré par le cabinet médico-chirurgical du Dr Convent à Sarrians aux heures d’ouverture (et exceptionnellement par la clinique du Comtat à Carpentras) et par la clinique vétérinaire Sainte-Anne à Sorgues les nuits, les samedis, dimanches et jours fériés.

Le numéro du vétérinaire joignable est précisé sur le message du répondeur téléphonique du cabinet.

Entre midi et 15h00, les jours où le cabinet est ouvert, la ligne est basculée sur le portable du Dr Zilber. Si ce dernier n’est pas disponible, c’est la clinique Sainte-Anne qui peut être jointe.

Services proposés.

Les services proposés au sein du cabinet vétérinaire des dentelles sont les suivants :

- Médecine : vaccins, consultations médicales, identification.

- Chirurgie générale. Lorsque les actes chirurgicaux dépassent la compétence du Dr Zilber, il sera proposé de référer le client dans une clinique susceptible de pratiquer l'acte en question.

- Soins dentaires : détartrage et soins dentaires sont pratiqués sur place.

- Analyses : le cabinet dispose d'un analyseur biochimique, d'un analyseur d'hématologie, d'un microscope et de plusieurs tests rapides de dépistage de certaines maladies.

- Radiologie : le cabinet est équipé d'un appareil de radiologie couplé à un système de développement numérique.

- Echographie : le cabinet est équipé d'un échographe. Les échographies abdominales sont pratiquées par le Dr Zilber ou par le Dr Cap ; les échographies cardiaques sont référées.

- Acupuncture : le Dr Zilber est titulaire d'un diplôme d'acupuncture vétérinaire délivré par l'IMAOV (Institut des médecines alternatives et ostéopathie vétérinaire).

- Hospitalisation : Un chenil permet d'hospitaliser les animaux à la suite des actes chirurgicaux ou pour des raisons médicales. La surveillance des animaux dépend de leur état : elle peut se faire sur place ou à distance par le biais d'une caméra vidéo.

Tarifs et paiement.

Les tarifs principaux sont affichés en salle d'attente. La liste complète peut être obtenue sur simple demande. Un devis peut être également effectué avec plus de précision selon l'animal concerné.

Les actes vétérinaires sont soumis à un taux de TVA de 20 %. Les prix donnés au public s'entendent toujours TVA incluse.

Le paiement des actes s'effectue impérativement à la fin de la consultation ou lors de la restitution de l'animal lors de chirurgie ou d'hospitalisation.

Les facilités de paiement doivent faire l'objet d'un accord préalable.

Prescription et délivrance des médicaments.

Votre vétérinaire est susceptible de vous prescrire et de vous délivrer des produits selon des règles bien précises :

- Certains produits peuvent être délivrés sans ordonnance : aliments, produits d'hygiène (shampooings), certains antiparasitaires externes et internes, vitamines, compléments alimentaires.

- D'autres nécessitent la rédaction d'une ordonnance. Celle-ci ne peut être rédigée que pour des animaux vus régulièrement (c'est-à-dire au moins une fois par an) par le Dr Zilber ou par le Dr Cap. Il est interdit au vétérinaire de tenir « officine ouverte », comme le fait le pharmacien : il ne peut donc honorer l'ordonnance d'un confrère.

- Enfin, pour certains produits, lorsqu'il n'a pas été prévu le renouvellement d'une ordonnance précédente, une consultation de l'animal peut être indispensable.

Anesthésie et analgésie.

Nous travaillons en anesthésie fixe, c'est-à-dire par voies intra-veineuse ou intra-musculaire. Nous pouvons néanmoins intuber les animaux anesthésiés et effectuer une ventilation manuelle. Chaque acte chirurgical est précédé d'une analgésie intra-veineuse ou intra-musculaire. En cas de nécessité, cette analgésie est prolongée par une prescription.

Petites annonces.

Un tableau de petites annonces est à la disposition de la clientèle pour déclarations de perte, demandes de cession ou d'adoption, saillies, services divers.

Les annonces doivent être impérativement en rapport avec les animaux.

C'est le Dr Zilber qui dispose les annonces : il est demandé à nos clients de s'adresser à lui pour toute annonce. Les annonces affichées sans autorisation préalable seront retirées.

Site internet.

Le cabinet dispose d’un site internet à l’adresse www.cabinetveterinairedesdentelles.fr

Ce site comporte l’ensemble des renseignements utiles ainsi que les fermetures exceptionnelles du cabinet pour le mois en cours.

Contention des animaux.

Il est demandé à nos clients de toujours maintenir les chiens en laisse et les chats en panier de transport en salle d'attente. Il est rappelé que les maîtres sont responsables de leurs animaux en salle d'attente.

Lorsque l'animal est d'approche délicate, des moyens de contention stricts peuvent être utilisés. Ces moyens (canne de contention, cage de contention) sont susceptibles d'entraîner des blessures chez l'animal et seront donc utilisés le moins souvent possible.

Animaux errants.

Le cabinet vétérinaire des Dentelles a passé un accord avec la COVE pour la prise en charge médicale d'urgence des animaux errants.

Toutefois, il est précisé que cette prise en charge ne peut avoir lieu que lorsque l'animal est amené par la police municipale ou les pompiers. Lorsqu'un particulier amène un animal errant, la prise en charge des frais ne pourra avoir lieu qu'après accord préalable avec la COVE au 04 90 67 69 33.

Le cabinet ne peut hospitaliser les animaux errants, sauf pour motif médical.

La convention avec la liste des communes concernées est disponible sur simple demande.

Les animaux errants ne nécessitant aucun soin médical d'urgence peuvent être pris en charge par la COVE aux heures d'ouverture (sous réserve que la commune où l'animal a été trouvé figure sur la liste pré-citée). En dehors de ces heures d'ouvertures, il n'existe à l'heure actuelle aucune procédure de prise en charge des animaux errants (néanmoins sous la responsabilité du maire de la commune).

Décès de l'animal.

En cas de décès d'un animal, celui peut être restitué à ses maîtres qui doivent toutefois savoir que l’inhumation à domicile est interdite.

Par ailleurs, le cabinet peut faire procéder à la crémation de l'animal par le biais de la société Europe Animal, basée à Sorgues ; cette crémation peut être collective ou individuelle avec restitution des cendres. Il est possible d'assister à la crémation.

En cas de litige.

Nous nous tenons à la disposition de nos clients en cas de litige.

En cas de besoin, nous portons à votre connaissance les coordonnées suivantes :

- Responsabilité civile professionnelle : MACSF 10 cours du triangle de l'Arche 92919 La Défense cedex. Tel : 3233.

- responsabilité ordinale : conseil régional de l'Ordre des vétérinaires, 262 avenue Sainte-Marguerite 06100 Nice. Tel : 04 93 80 70 46.

- Médiateur de la consommation, Conseil National de l'Ordre des Vétérinaires, 34 rue Bréguet 75011 Paris.